En vertu de la loi sur la confiance en l’économie numérique (LCEN) du 21 juin 2004.
Nous informons aux utilisateurs du site Personnalisation Academie l’identité des différents responsables de publications pouvant leur servir ci nécessaire.
Les informations recueillies à partir de ce formulaire font l’objet d’un traitement informatique destiné à Personnalisation Academie
Dans l’exercice de la vente à distance sur le site, dont le destinataire est Personnalisation Academie.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Vous pouvez accéder aux informations vous concernant en vous adressant à contact@personnalisationacademie.fr en joignant un justificatif d’identité.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Le site Personnalisation Academie ne pourra être tenu responsable d’éventuelles publicités survenant sur son site.
L’utilisateur de ce site s’engage à utiliser le site avec un matériel mis à jour, ne contenant pas virus.
Nous déclinons également toutes responsabilités pour des dommages ou préjudices pouvant être lié à une mauvaise utilisation de ce site avec un matériel défectueux ou obsolète.
Le site Personnalisation Academie est protégé par la loi Française et son contenu est strictement réservé aux droits d’auteur.
Toutes utilisations même partielle sera passible de poursuite judiciaires.
Sous réserve des droits de ses partenaires, le contenu du site est la propriété exclusive de l’Éditeur et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Ce droit de propriété inclut, le cas échéant, les bases de données présentes sur le site qui sont protégées au titre du droit sui generis des producteurs de bases de données. Les éléments du site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction, exploitation, totale ou partielle, non expressément autorisée par l’Éditeur, sous peine de poursuites. Cela signifie notamment que les utilisateurs du site ne peuvent télécharger ou copier-coller ces contenus à défaut d’autorisation expresse par la loi ou par l’Éditeur.
Le site est susceptible de diriger l’utilisateur via des liens hypertextes, vers d’autres sites internet du même Éditeur ou de tiers. Il appartient à l’utilisateur de consulter les mentions légales de ces sites et de respecter leurs éventuelles conditions d’utilisation. L’Éditeur ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites vers lesquels renvoient des liens hypertextes présents sur son site ainsi que de tous préjudices de quelque nature que ce soit résultant notamment de l’accès à ceux-ci. Si une personne dirige ses utilisateurs vers le présent site internet, l’Éditeur se réserve la possibilité de demander la suppression du lien hypertexte pointant vers ce site s’il estime que ce lien n’est pas conforme à ses droits et intérêts légitimes.
Le site a été réalisé par Personnalisation Academie. Les images sur le site en sont sa propriété et ne sont pas libre de droits. Toutes utilisations même partielle sera passible de poursuite judiciaire.